SCHIFFSANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4415249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415249
- Numéro de demande
- EP24150064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B63H 1/16 (2006.01)H02P 6/15 (2016.01)B63H 5/14 (2006.01)H02P 6/17 (2016.01)
- Priorité
- JP 2023017120 07.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
Tanimura, Keiichi
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.