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Brevet européen · EP4415264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4415264
Numéro de demande
EP24154752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2024
Publié
14 août 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03K 17/955 (2006.01)
G02B 30/56 (2020.01)
H03K 17/96 (2006.01)
G02B 30/40 (2020.01)
H04N 13/388 (2018.01)
G06F 3/044 (2006.01)
Priorité
JP 2023016632 07.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

1-7, Yuikigaya-otsukamachi,, Ota-ku Tokyo 145-8501, JP

Inventeur

Amano, Takashi

Iwaki-city Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.