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Brevet européen · EP4415330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415330
- Numéro de demande
- EP24171927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04L 45/28 (2022.01)H04L 45/58 (2022.01)H04L 45/60 (2022.01)
- Priorité
- US 202117248216 14.01.2021
- Divisionnaire de
- EP21167428
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
SETH, Sameer
Sunnyvale, 94089, US
M R, Ananda Kumar
Sunnyvale, 94089, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.