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Brevet européen · EP4415434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4415434
Numéro de demande
EP24155644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2024
Publié
14 août 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04W 76/28 (2018.01)
H04W 76/15 (2018.01)
Priorité
US 202363484344 P 10.02.2023
US 202418423074 25.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

AL-OBAIDI, Rami Ali

Limerick, IE

GLONDYS, Robert

Limerick, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.