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Brevet européen · EP4415434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415434
- Numéro de demande
- EP24155644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04W 76/28 (2018.01)H04W 76/15 (2018.01)
- Priorité
- US 202363484344 P 10.02.2023US 202418423074 25.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
AL-OBAIDI, Rami Ali
Limerick, IE
GLONDYS, Robert
Limerick, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.