ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4415489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415489
- Numéro de demande
- EP23862297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2023
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05K 1/18 (2026.01)H01Q 1/52 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)H01Q 1/24 (2006.01)H01H 1/58 (2006.01)H01H 13/02 (2006.01)H01H 13/14 (2006.01)H01H 13/20 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)H04M 1/23 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211095621 08.09.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/116545 01.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/051603 14.03.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
YIN, Ming
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.