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Brevet européen · EP4415596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4415596
Numéro de demande
EP22803349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47K 5/09 (2006.01)
C11D 13/16 (2006.01)
Priorité
GB 202114658 13.10.2021
GB 202114659 13.10.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/052614 13.10.2022
Publication PCT
WO2023/062382 20.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Odonata International Limited

8 Raleigh Walk Brigantine Place, Cardiff, Wales CF10 4LN, GB

Inventeur

HICKS, Lisa

Monmouth, Gwent NP25 4RP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.