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Brevet européen · EP4415606 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4415606
Numéro de demande
EP22802360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
Priorité
US 202163255140 P 13.10.2021
US 202217963561 11.10.2022
Demande PCT
PCT/US2022/046471 12.10.2022
Publication PCT
WO2023/064409 20.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 29 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

VALLIUS, Tero Juhani

90590 Oulu, FI

HEIKKINEN, Olli Petteri

90590 Oulu, FI

JÄRVELÄ, Jussi Petteri

90590 Oulu, FI

HUTTUNEN, Heikki Juhani

90590 Oulu, FI

HAVERINEN, Teemu Juhani

90590 Oulu, FI

RANTANEN, Antti Aleksi

90590 Oulu, FI

PELKONEN, Sami Seppo

90590 Oulu, FI

SYRJÄLÄ, Juha-Pekka

90590 Oulu, FI

KOSKELA, Markku Olavi

90590 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.