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Brevet européen · EP4415792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4415792
Numéro de demande
EP22805791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/02 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
Priorité
EP 21202966 15.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/078577 13.10.2022
Publication PCT
WO2023/062160 20.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

FANG, Shuting

94034 Passau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.