FILTERSTUFE
Brevet européen · EP4415850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415850
- Numéro de demande
- EP22830394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 45/08 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/10 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021211600 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078676 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/062199 20.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Kara, Jürgen
96465 Neustadt/Coburg, DE
Inventeur
Kara, Jürgen
96465 Neustadt/Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.