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Brevet européen · EP4415870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415870
- Numéro de demande
- EP23739471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2023
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01J 19/08 (2006.01)B01J 19/12 (2006.01)C02F 1/30 (2023.01)B01J 19/24 (2006.01)C02F 1/32 (2023.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22175518 25.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062934 15.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227403 30.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
PESCHL, Alexander
55130 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.