TECHNIK ZUM DYNAMISCHEN LÄNGENAUSGLEICH
Brevet européen · EP4415948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415948
- Numéro de demande
- EP22801394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 53/26 (2006.01)B29C 59/00 (2006.01)B29C 61/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 202105790 11.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077918 07.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/061867 20.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 18 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Phoenix Contact GmbH & Co KG, Flachsmarktstraße 8, 32825 Blomberg, Allemagne → Phoenix Contact GmbH & Co. KG, Flachsmarktstrasse 8, 32825 Blomberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
GRETSCHER, Jürgen
72175 Dornhan, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.