3D-GEDRUCKTES MATERIAL MIT FARB- UND/ODER REFLEXIONSSTEUERUNG
Brevet européen · EP4415949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415949
- Numéro de demande
- EP22799904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/393 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 50/02 (2015.01)B33Y 70/10 (2020.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- EP 21201823 11.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077462 03.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/061791 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
VAN BOMMEL, Ties
5656 AE Eindhoven, NL
HIKMET, Rifat Ata Mustafa
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.