PROCEDE DE COMMANDE DE FREINAGE
Brevet européen · EP4416023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416023
- Numéro de demande
- EP22800266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60T 7/22 (2006.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 30/16 (2020.01)
- Priorité
- FR 2110881 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078094 10.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/061936 20.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
CARVALHO, Julien
78084 Guyancourt cedex, FR
HALLOUIN, Thibault
78084 Guyancourt cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.