AUFHÄNGUNGSSYSTEM UND SCHIENENSYSTEM DAMIT
Brevet européen · EP4416038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416038
- Numéro de demande
- EP23769399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62D 55/104 (2006.01)B62D 55/108 (2006.01)F16F 1/12 (2006.01)F16F 1/36 (2006.01)F16F 1/373 (2006.01)B62D 55/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202263320241 P 16.03.2022
- Demande PCT
- PCT/CA2023/050341 16.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/173216 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
LAVOIE, Martine
Québec J5L 2S3, CA
BRISSON, William
Québec J1Z 2L7, CA
SAUVAGEAU, Yves
Québec J2B 3Y5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.