BEHÄLTER FÜR EIN EINSPURIGES KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4416042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416042
- Numéro de demande
- EP22789578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B62J 9/23 (2020.01)B62J 9/00 (2020.01)A45C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021126618 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076486 23.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/061726 20.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80809 München, DE
Inventeur
VIZER, Cliff
78087 Mönchweiler, DE
ROWLEY, Ian
78078 Niedereschach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.