AUFZUGSSTEUERUNG

Brevet européen · EP4416098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4416098
Numéro de demande
EP21794798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2021
Publié
21 août 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B66B 1/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2021/078629 15.10.2021
Publication PCT
WO2023/061609 20.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

KONE Corporation

Kartanontie 1, 00330 Helsinki, FI

Inventeur

KUUSINEN, Juha-Matti

00330 HELSINKI, FI

VUORENALA, Jere

00330 HELSINKI, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.