POLYAMID-KRAFTSTOFFADDITIVE
Brevet européen · EP4416250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416250
- Numéro de demande
- EP22785808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C10L 1/224 (2006.01)C10L 1/238 (2006.01)C10L 10/04 (2006.01)C10L 10/08 (2006.01)C10L 1/185 (2006.01)
- Priorité
- US 202163255593 P 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059422 03.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/062477 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
SIMPSON-GREEN, Felicia
San Ramon, California 94583, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.