KÄMMMASCHINE
Brevet européen · EP4416325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416325
- Numéro de demande
- EP22789196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D01G 19/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021126664 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075546 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/061690 20.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
SAEGER, Nicole
50259 Pulheim, DE
FRIEDRICH, Roland
41366 Schwalmtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.