FACADE
Brevet européen · EP4416346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416346
- Numéro de demande
- EP22793212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 202114700 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052623 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/062387 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
JAY, Daniel Adam
Elland Yorkshire HX5 9QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.