GELÄNDEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP4416349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416349
- Numéro de demande
- EP22850709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04G 5/14 (2006.01)E04G 7/30 (2006.01)E04G 7/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022101720 25.01.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100979 30.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/143661 03.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
BEHRBOHM, Wolf Christian
74354 Besigheim-Ottmarsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.