ABGASBEHANDLUNG DURCH THERMISCHE DIFFUSION

Brevet européen · EP4416380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4416380
Numéro de demande
EP22802350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F01N 3/00 (2006.01)
B01D 53/92 (2006.01)
F01N 3/10 (2006.01)
Priorité
US 202117499549 12.10.2021
Demande PCT
PCT/US2022/046423 12.10.2022
Publication PCT
WO2023/064371 20.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Saudi Arabian Oil Company

P.O. Box 5000, Dhahran, 31311, SA

Inventeur

KHALED, Fethi

Dhahran, 31311, SA

KALAMARAS, Christos

Dhahran, 31311, SA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.