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Brevet européen · EP4416427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4416427
Numéro de demande
EP22801543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
F23D 14/46 (2006.01)
F24C 3/08 (2006.01)
Priorité
IT 202100026498 15.10.2021
IT 202100026939 20.10.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/059851 14.10.2022
Publication PCT
WO2023/062593 20.04.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

E.G.O. Elektro-Gerätebau GmbH

Blanc-und-Fischer-Platz 1-3, 75038 Oberderdingen, DE

Inventeur

BRECCIA, Luca

60021 Camerano (AN), IT

SBAFFI, Marco

60021 Camerano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.