BRENNERMEMBRAN FÜR EINEN GASBRENNER

Brevet européen · EP4416428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4416428
Numéro de demande
EP22754527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F23D 14/10 (2006.01)
D02G 3/12 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
Priorité
IT 202100026453 15.10.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/056871 26.07.2022
Publication PCT
WO2023/062447 20.04.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

BECKETT THERMAL SOLUTIONS S.R.L.

Via Della Fornace, 7, 41043 Formigine, (MO), IT

Inventeur

GILIOLI, Massimo

41043 Formigine (MO), IT

PEZZIN, Alberto

41043 Formigine (MO), IT

CASONI, Andrea

41043 Formigine (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.