OPTISCHE CHARAKTERISIERUNG EINES TEXTILFASERGEBILDES
Brevet européen · EP4416471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416471
- Numéro de demande
- EP22789830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01J 3/46 (2006.01)D01G 23/08 (2006.01)G01N 21/89 (2006.01)G01N 33/36 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)G01N 15/14 (2024.01)
- Priorité
- CH 0703792021 12.10.2021
- Demande PCT
- PCT/CH2022/000008 05.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/060367 20.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.