VENTILDIAGNOSTIKSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP4416476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416476
- Numéro de demande
- EP22800473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/28 (2006.01)B60G 17/0185 (2006.01)G01M 13/003 (2019.01)G01M 17/04 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)B60G 21/067 (2006.01)B60G 21/073 (2006.01)
- Priorité
- US 202117499581 12.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/046033 07.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/064171 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 24 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Advanced Suspension Technology LLC, 1521 Concord Pike, Suite 201, Wilmington, DE 19803, Etats-Unis d'Amérique → Advanced Suspension Technology LLC, 15701 Technology Drive, Northville, MI 48168, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 9 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- DRiV Automotive Inc., 15701 Technology Drive, Northville, MI 48168, Etats-Unis d'Amérique → Advanced Suspension Technology LLC, 1521 Concord Pike, Suite 201, Wilmington, DE 19803, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
Northville, Michigan 48168, US
Northville, Michigan 48168, US
Northville, Michigan 48168, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.