AKKUMULATOR-PRÜFSYSTEME UND -METHODEN
Brevet européen · EP4416477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416477
- Numéro de demande
- EP22800922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01M 3/32 (2006.01)B60G 17/0185 (2006.01)G01M 17/04 (2006.01)B60G 17/018 (2006.01)B60G 17/033 (2006.01)B60G 21/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202117499650 12.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/046048 07.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/064177 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Advanced Suspension Technology LLC, 1521 Concord Pike, Suite 201, Wilmington, DE 19803, Etats-Unis d'Amérique → Advanced Suspension Technology LLC, 15701 Technology Drive, Northville, MI 48168, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
CALCHAND, Nandish
Northville, Michigan 48168, US
VANDERSMISSEN, Bert
Northville, Michigan 48168, US
SLOOTMAEKERS, Stein
Northville, Michigan 48168, US
BOON, Peter
Northville, Michigan 48168, US
AL SAKKA, Monzer
Northville, Michigan 48168, US
PRAET, Kylian
Northville, Michigan 48168, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.