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Brevet européen · EP4416565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416565
- Numéro de demande
- EP22769688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21202049 12.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074003 30.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/061655 20.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MAIER, Jens
74354 Besigheim, DE
MÜLLER, Sophie
74354 Besigheim, DE
DOS SANTOS BATISTA, Daniel
72186 Empfingen, DE
GELLERT, Kai
74354 Besigheim, DE
MACK, Markus
74354 Besigheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.