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Brevet européen · EP4416730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4416730
Numéro de demande
EP23700914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2023
Publié
21 août 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G11C 11/56 (2006.01)
G11C 16/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2023/070613 05.01.2023
Publication PCT
WO2024/145860 11.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Yangtze Memory Technologies Co., Ltd.

No.88 Weilai 3rd Road East Lake High-tech Development Zone, Wuhan, Hubei 430000, CN

Inventeur

TAN, Hua

Wuhan, Hubei 430000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.