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Brevet européen · EP4416757 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416757
- Numéro de demande
- EP22802034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)B23K 3/08 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)B23K 1/00 (2006.01)B23K 1/008 (2006.01)B23K 3/047 (2006.01)B23K 20/00 (2006.01)B23K 20/02 (2006.01)B23K 20/16 (2006.01)B23K 101/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021126716 14.10.2021DE 202021105596 U 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077939 07.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/061872 20.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 27 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
OETZEL, Christoph
97896 Freudenberg Boxtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.