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Brevet européen · EP4416757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4416757
Numéro de demande
EP22802034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01L 21/67 (2006.01)
B23K 3/08 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
B23K 1/00 (2006.01)
B23K 1/008 (2006.01)
B23K 3/047 (2006.01)
B23K 20/00 (2006.01)
B23K 20/02 (2006.01)
B23K 20/16 (2006.01)
B23K 101/42 (2006.01)
Priorité
DE 102021126716 14.10.2021
DE 202021105596 U 14.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/077939 07.10.2022
Publication PCT
WO2023/061872 20.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 27 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

OETZEL, Christoph

97896 Freudenberg Boxtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.