THERMISCHE ISOLATION ZWISCHEN EINGEBETTETEN MECA-MODULEN
Brevet européen · EP4416760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416760
- Numéro de demande
- EP22881526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H10P 90/00 (2026.01)H10W 10/00 (2026.01)H10W 10/20 (2026.01)H10W 40/10 (2026.01)H10W 40/22 (2026.01)H10W 90/00 (2026.01)H10W 10/10 (2026.01)
- Priorité
- US 202163256480 P 15.10.2021US 202217888006 15.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/040474 16.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/064032 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HERRAULT, Florian
Malibu, California 90265-4797, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.