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Brevet européen · EP4416765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416765
- Numéro de demande
- EP22786843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H10F 19/85 (2025.01)H02S 40/30 (2014.01)H10F 77/42 (2025.01)H10F 19/90 (2025.01)H10F 77/45 (2025.01)
- Priorité
- IT 202100025865 08.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059275 29.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/057859 13.04.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
TONEZZER, Michele
38049 Altopano delle Vigolana, IT
VINCENZI, Donato
44121 Ferrara, IT
DECARLI, Paolo
38049 Vallelaghi, IT
BERNARDONI, Paolo
44123 Ferrara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.