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Brevet européen · EP4416878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416878
- Numéro de demande
- EP22817774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 1/00 (2006.01)H04B 7/185 (2006.01)H04L 1/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 21209624 22.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/082249 17.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/089015 25.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
DUYCK, Dieter
9100 Sint-Niklaas, BE
REYNDERS, Brecht
2800 Mechelen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.