SYSTEME DE GEOLOCALISATION D'AU MOINS DEUX OBJETS
Brevet européen · EP4416943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4416943
- Numéro de demande
- EP22800663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 4/029 (2018.01)H04W 4/80 (2018.01)H04W 4/35 (2018.01)G06Q 10/0833 (2023.01)G01S 5/02 (2010.01)G01S 19/34 (2010.01)H04W 52/02 (2009.01)G01S 19/48 (2010.01)G06Q 10/08 (2024.01)G06Q 30/0601 (2023.01)G06Q 10/087 (2023.01)H04W 88/06 (2009.01)G01S 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110873 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078165 11.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/061966 20.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 14 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
RENAUD, Dorine
44980 Sainte Luce sur Loire, FR
POREZ, Mathieu
44980 Sainte Luce sur Loire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.