KÜHLVORRICHTUNG FÜR OPTISCHE UND/ODER ELEKTRONISCHE ELEMENTE

Brevet européen · EP4417024 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417024
Numéro de demande
EP22801446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
EP 21202268 12.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/078391 12.10.2022
Publication PCT
WO2023/062071 20.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

TOMRA Sorting GmbH

Otto-Hahn-Str. 2-6, 56218 Mülheim-Kärlich, DE

Inventeur

BALTHASAR, Dirk

56154 BOPPARD, DE

WALDORF, Michael

56132 BECHELN, DE

NOACK, Nils

56237 NAUORT, DE

BRINKMANN, Nils

56410 MONTABAUR, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.