STADIONSITZ
Brevet européen · EP4417089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417089
- Numéro de demande
- EP24157596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2024
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47C 7/72 (2006.01)
- Priorité
- PL 44379323 15.02.2023
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Obszanski, Bartosz
20-819 Lublin, PL
Szydlik, Marcin
84-207 Bojano, PL
Inventeur
Obszanski, Bartosz
20819 Lublin, PL
Szydlik, Marcin
84-207 Bojano, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.