WEARABLE-EINWEGARTIKEL VOM UNTERHOSEN-TYP

Brevet européen · EP4417174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417174
Numéro de demande
EP22898248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/496 (2006.01)
A61F 13/51 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
JP 2021193557 29.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/037608 07.10.2022
Publication PCT
WO2023/095464 01.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

DAIO PAPER CORPORATION

Daio Paper Corporation

2-60 Mishimakamiya-cho Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0492, JP

Inventeur

OKADA, Yuki

Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0113, JP

MANABE, Sadanao

Tokyo 102-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.