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Brevet européen · EP4417264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417264
Numéro de demande
EP24186161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
21 août 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 31/047 (2006.01)
A61P 17/14 (2006.01)
A61Q 7/00 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
A61Q 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016100903 27.04.2016
JP 2016091063 28.04.2016
Divisionnaire de
EP17789674
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

TANAKA, Kosuke

Ibaraki-shi Osaka, 567-0057, JP

KAWASAKI, Mihoko

Ibaraki-shi Osaka, 567-0057, JP

TOMI, Hironori

Ibaraki-shi Osaka, 567-0057, JP

TSUJI, Takashi

Tokyo, 105-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.