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Brevet européen · EP4417380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417380
Numéro de demande
EP24156598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2024
Publié
21 août 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B25J 21/02 (2006.01)
B65B 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102023103706 15.02.2023
DE 102023108659 04.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 9 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Hecht Technologie GmbH

Schirmbeckstrasse 17, 85276 Pfaffenhofen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Haußmann, Matthias

85276 Pfaffenhofen/Ilm, DE

Schwaiger, Thomas

85276 Pfaffenhofen/Ilm, DE

Heinzinger, Josef

85276 Pfaffenhofen/Ilm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.