MACHINE D'OPERCULAGE ET PROCÉDÉ D'OPERCULAGE

Brevet européen · EP4417399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417399
Numéro de demande
EP24155803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2024
Publié
21 août 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B29C 65/18 (2006.01)
B29C 65/26 (2006.01)
B29C 65/74 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
B29C 65/30 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 2301347 14.02.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Guelt

1 Kervidanou, 29300 Quimperle, FR

Inventeur

KERNEN, Samuel

29300 Quimperle, FR

GUEGAN, Stéphane

29300 Quimperle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.