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Brevet européen · EP4417400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417400
Numéro de demande
EP22880906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
20 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/48 (2006.01)
B60G 21/055 (2006.01)
F16B 11/00 (2006.01)
C09J 5/06 (2006.01)
C09J 201/00 (2006.01)
B29C 65/02 (2006.01)
B29C 65/14 (2006.01)
B29C 65/44 (2006.01)
B29C 65/46 (2006.01)
B29C 65/52 (2006.01)
B29L 31/30 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 35/08 (2006.01)
Priorité
JP 2021167014 11.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/037448 06.10.2022
Publication PCT
WO2023/063211 20.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

MIZUTA, Hidetoshi

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

FURUSE, Atom

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

NAGASAWA, Kaoru

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

ARAI, Fumitaka

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.