VERBINDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4417400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417400
- Numéro de demande
- EP22880906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/48 (2006.01)B60G 21/055 (2006.01)F16B 11/00 (2006.01)C09J 5/06 (2006.01)C09J 201/00 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/14 (2006.01)B29C 65/44 (2006.01)B29C 65/46 (2006.01)B29C 65/52 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 35/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021167014 11.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/037448 06.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/063211 20.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
MIZUTA, Hidetoshi
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
FURUSE, Atom
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
NAGASAWA, Kaoru
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
ARAI, Fumitaka
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.