REIFENHEIZFORM

Brevet européen · EP4417406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417406
Numéro de demande
EP24152010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2024
Publié
21 août 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B29D 30/06 (2006.01)
B29D 30/72 (2006.01)
Priorité
DE 102023201343 16.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Continental Reifen Deutschland GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

Wüst, Alexander

30175 Hannover, DE

Rother, Helge

30175 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.