BLATTTRENNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4417421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417421
Numéro de demande
EP24153102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2024
Publié
21 août 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B32B 37/00 (2006.01)
B32B 37/18 (2006.01)
B32B 37/14 (2006.01)
B32B 38/10 (2006.01)
B32B 38/18 (2006.01)
B32B 41/00 (2006.01)
B32B 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023008707 24.01.2023
JP 2023012002 30.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

TAKAI, Naoki

Tokyo, 143-8555, JP

MIDORIKAWA, Ruki

Tokyo, 143-8555, JP

SHIMODATE, Kazuki

Kanagawa, 243-0460, JP

KATO, Yuichiro

Kanagawa, 243-0460, JP

ASANO, Sho

Kanagawa, 243-0460, JP

SAITO, Yosuke

Tokyo, 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.