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Brevet européen · EP4417443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417443
Numéro de demande
EP24167483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
21 août 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01B 11/22 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
G01B 11/275 (2006.01)
G01M 17/02 (2006.01)
B60C 11/24 (2006.01)
B60C 99/00 (2006.01)
Priorité
GB 201607166 25.04.2016
Divisionnaire de
EP22153052
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Snap-on Equipment S.r.l. A Unico Socio

Via Carpi, 42015 Correggio (RE), IT

Inventeur

PRYCE, Andrew

Weston-on-the-Green, OX25 3SX, GB

GUSTAFSSON, Björn

Weston-on-the-Green, OX25 3SX, GB

SISODIA, Kshitij

Weston-on-the-Green, OX25 3SX, GB

PEARSON, Allen

Huntingdon, PE27 5PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.