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Brevet européen · EP4417491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417491
Numéro de demande
EP24154486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2024
Publié
21 août 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023024302 20.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho Chuo-ku, Hamamatsu-shi,, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

TANAKA, Kenji

HAMAMATSU-SHI, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.