GARNZUFUHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4417561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417561
Numéro de demande
EP24183016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2023
Publié
21 août 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B65H 49/12 (2006.01)
B65H 49/34 (2006.01)
B65H 67/02 (2006.01)
B65H 69/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022095634 14.06.2022
Divisionnaire de
EP23177521
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

Yamamoto, Masato

Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.