HEIZLEITER FÜR EINEN ABGASHEIZER

Brevet européen · EP4417794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417794
Numéro de demande
EP24151079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2024
Publié
21 août 2024
Délivré
8 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F01N 3/027 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102023103941 17.02.2023
DE 102023105689 08.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  2. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Purem GmbH

Homburger Straße 95, 66539 Neunkirchen, DE

Inventeur

Kuschel, Dietmar

Murr, DE

Höckel, Sandra

Esslingen am Neckar, DE

Illi, Christoph

Baltmannsweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.