LINEARFÜHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4417828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417828
- Numéro de demande
- EP23179580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2023
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16C 29/04 (2006.01)F16C 33/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202363485606 P 17.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.