DREIWEGEVENTIL
Brevet européen · EP4417844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417844
- Numéro de demande
- EP24153889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2024
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16K 11/044 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202318109549 14.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 24 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
Landacre, Brett
Bloomfield Hills 48304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.