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Brevet européen · EP4417904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417904
- Numéro de demande
- EP22880247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F25D 17/08 (2006.01)F25D 11/00 (2006.01)F25D 23/12 (2006.01)F25D 17/06 (2006.01)F25C 1/00 (2006.01)F25B 5/02 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111197136 14.10.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/124250 10.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/061308 20.04.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHAO, Bintang
Qingdao, Shandong 266101, CN
LIU, Long
Qingdao, Shandong 266101, CN
WANG, Hao
Qingdao, Shandong 266101, CN
XUE, Wenchao
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHANG, Yanqing
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.