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Brevet européen · EP4417946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417946
- Numéro de demande
- EP24157116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2024
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023022693 16.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
KAGEYAMA, Toshiharu
Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP
KASUGAI, Takahide
Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP
ODA, Kazuteru
Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP
NISHI, Michio
Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.